Dénomination sociale : SARL La Toque Cuivrée
Siège social : 97 bis, avenue de Teycheney
33370 ARTIGUES-PRÈS-BORDEAUX, France
Numéro d’inscription au RCS : RCS BORDEAUX 532.644.812
Capital social : 581 000,00 euros
Numéro de TVA intracommunautaire : FR01 532 644 812
Tel. : 00 33 (0)5 56 74 82 16
Fax : 00 33 (0)5 56 44 81 82
Email : contact@la-toque-cuivree.fr
Directeur de la publication : Monsieur Bernard Lussaut
Date de publication du site internet : décembre 2016
Maintenance et évolution du site web : Agence THRIVE
Dénomination sociale : SARL La Toque Cuivrée
Siège social : 97 bis, avenue de Teycheney
33370 ARTIGUES-PRÈS-BORDEAUX, France
Numéro d’inscription au RCS : RCS BORDEAUX 532.644.812
Capital social : 581 000,00 euros
Numéro de TVA intracommunautaire : FR01 532 644 812
Dénomination sociale : IONOS SARL
Siège social : 7, place de la Gare – BP 70109
57201 SARREGUEMINES
Numéro d’inscription au RCS : 431 303 775 R.C.S. Sarreguemines
Capital social : 100 000,00 euros
Tel. : 00 33 (0)9 70 80 89 11
Photos : © La Toque Cuivrée 2020
Textes : © La Toque Cuivrée 2020
Logos : © La Toque Cuivrée 2020
Charte graphique : © La Toque Cuivrée 2020 (mentions légales)
1. Propriété. Le site internet et son contenu — constitué notamment de photographies, visuels, textes, présentations, vidéos, logos, sons, dessins et images (ci-après les « Contenus ») — sont la propriété exclusive de LA TOQUE CUIVRÉE et/ou de leurs auteurs ou ayants droit, et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
2. Avertissement. Toute reproduction totale ou partielle, diffusion, traduction ou adaptation du site internet et de son contenu, sans autorisation écrite et préalable de LA TOQUE CUIVRÉE et/ou de leurs auteurs ou ayants droit, est susceptible de constituer un délit de contrefaçon et vous expose à des poursuites judiciaires civiles et pénales.
3. Vos engagements. Vous vous interdisez toute reproduction ou exploitation du site internet et/ou de son contenu sans l’autorisation expresse, écrite et préalable de LA TOQUE CUIVRÉE et/ou de leurs auteurs ou ayants droit, qui pourraient en subordonner l’accord à une contrepartie financière.
1. Cookies. Aucun cookie n’est déposé ni installé sur votre terminal lors de la consultation du site internet de LA TOQUE CUIVRÉE.
2. Liens hypertextes. Le site internet peut contenir des liens hypertextes permettant d’afficher, sur simple clic, des pages situées sur d’autres sites internet « cibles ». LA TOQUE CUIVRÉE, n’étant pas éditrice de ces sites cibles, ne peut en contrôler le contenu. En cliquant sur ces liens, vous reconnaissez que LA TOQUE CUIVRÉE ne peut être tenue responsable du moindre dommage lié à la consultation ou à l’utilisation de ces sites. Enfin, dans la limite autorisée par la loi, LA TOQUE CUIVRÉE ne saurait être tenue responsable si le contenu desdits sites contrevient aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.
3. Informations. LA TOQUE CUIVRÉE s’efforce de fournir sur son site internet des informations exactes et précises. Toutefois, elles sont données à titre indicatif et ne revêtent aucun caractère contractuel. LA TOQUE CUIVRÉE ne peut garantir parfaitement leur exactitude, précision ou exhaustivité.
– pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site internet ;
– pour tous dommages, directs et/ou indirects, quels qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués par l’accès ou l’impossibilité d’accès au site internet, ainsi que par l’utilisation du site internet et/ou la confiance accordée à une information provenant directement ou indirectement du site internet.
LA TOQUE CUIVRÉE se réserve le droit de modifier, supprimer ou corriger le contenu du site internet à tout moment et sans préavis.
LA TOQUE CUIVRÉE ne saurait être tenue responsable des dommages résultant de l’utilisation des informations diffusées sur le site internet et/ou de l’utilisation d’un produit auquel ces informations font référence. Il vous appartient de vérifier l’exactitude des informations fournies ainsi que leur utilisation.
Lors de la consultation du site internet, LA TOQUE CUIVRÉE recueille des données à caractère personnel vous concernant par le biais de formulaires. Ces données, renseignées volontairement par vos soins, sont enregistrées dans les systèmes d’information de LA TOQUE CUIVRÉE. Certaines données sont obligatoires (indiquées en gras ou par tout autre procédé équivalent). Si vous refusez de les fournir, les services de commande en ligne, les interactions avec nos services ou les jeux-concours ne seront pas accessibles.
Les données collectées sont exclusivement à usage interne LA TOQUE CUIVRÉE et destinées à la gestion de vos commandes, de vos interactions avec nos services support ou de votre participation à nos jeux-concours. Elles ne sont ni cédées, ni échangées, ni louées.
LA TOQUE CUIVRÉE met en œuvre des mesures physiques, techniques et organisationnelles pour assurer la sécurité et la confidentialité de vos données personnelles, afin de les protéger contre toute perte, destruction accidentelle, altération ou accès non autorisé.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée, les traitements automatisés de données personnelles du site internet www.la-toque-cuivree.fr ont fait l’objet d’un avis favorable auprès de la CNIL : 2013725.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Ce droit peut être exercé en adressant un courrier à « LA TOQUE CUIVRÉE – 97 bis, avenue de Teycheney – 33370 ARTIGUES-PRÈS-BORDEAUX (France) » ou un courriel à support@la-toque-cuivree.fr.
Cette opposition peut empêcher LA TOQUE CUIVRÉE de fournir le produit ou service auquel vous avez souscrit.